Arrêté du 15 mai 2019

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côtes du Rhône " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-638435af-cee8-4881-a10c-9ab97b3af3da permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé12 novembre 2022

Créé le 24 mai 2019 · Abrogé le 12 novembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation du cahier des charges de l'AOC Côtes du Rhône

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation 'Côtes du Rhône' est officiellement validé.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côtes du Rhône " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-638435af-cee8-4881-a10c-9ab97b3af3da permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 24 mai 2019 au vendredi 11 novembre 2022

Source : Légifrance