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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles sur l'appellation Côtes du Rhône
Résumé. Le décret abroge les articles du décret de 2011 concernant l'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1463 du 7 novembre 2011Art. 1 → Version 1Décret n°2011-1463 du 7 novembre 2011Art. 3 → Version 1Décret n°2011-1463 du 7 novembre 2011Art. Annexe → Version 3
- Décret n°2011-1463 du 7 novembre 2011Art. 1, Art. 3, Art. Annexe