Arrêté du 15 mai 2019

Article 9

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Article 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 juin 1990

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8

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Suppression des règles d'obtention du brevet professionnel option Technicien de recherche développement

Résumé. L'arrêté du 15 mai 2019 supprime les règles d'obtention du brevet professionnel option Technicien de recherche développement.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 juin 1990Art. 1Arrêté du 19 juin 1990Art. 2Arrêté du 19 juin 1990Art. 3
- Arrêté du 19 juin 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8

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