Arrêté du 19 juin 1990

Article 2

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Article 2

Le référentiel professionnel correspondant à l'option figure en annexe I du présent arrêté (1).
Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs terminaux d'intégration correspondant aux différentes unités de contrôle fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté (1).

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 15 juillet 1990 · Abrogé le 1 septembre 2020

Le référentiel professionnel correspondant à l'option figure en annexe I du présent arrêté (1).
Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs terminaux d'intégration correspondant aux différentes unités de contrôle fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté (1).

Historique des versions

En vigueur du dimanche 15 juillet 1990 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance