JORF n°162 du 14 juillet 1990

Article 2

Article 2

Le référentiel professionnel correspondant à l'option figure en annexe I du présent arrêté (1).
Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs terminaux d'intégration correspondant aux différentes unités de contrôle fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté (1).


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 15 juillet 1990

Abrogé le mardi 1 septembre 2020

Le référentiel professionnel correspondant à l'option figure en annexe I du présent arrêté (1).

Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs terminaux d'intégration correspondant aux différentes unités de contrôle fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté (1).