Arrêté du 19 juin 1990

Article 1

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Article 1

Il est institué au plan national un brevet professionnel, option Technicien de recherche développement.
La sanction de la formation conduisant à la délivrance du brevet professionnel, option Technicien de recherche développement, est organisée soit sous la forme d'unités de contrôle capitalisables définies à l'article 3 du présent arrêté, soit sous forme d'épreuves définies à l'article 5.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 15 juillet 1990 · Abrogé le 1 septembre 2020

Il est institué au plan national un brevet professionnel, option Technicien de recherche développement.
La sanction de la formation conduisant à la délivrance du brevet professionnel, option Technicien de recherche développement, est organisée soit sous la forme d'unités de contrôle capitalisables définies à l'article 3 du présent arrêté, soit sous forme d'épreuves définies à l'article 5.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 15 juillet 1990 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance