Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modifications des règles sur les maladies animales, les OGM et la radioprotection
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision sur les types d'E. coli surveillés
- Arrêté du 30 mars 2023Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de la liste des mandats de l'ANSES
- Arrêté du 30 mars 2023Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision et extension des mandats sur les virus phytopathogènes
- Arrêté du 30 mars 2023Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement d'appellation institutionnelle
- Arrêté du 30 mars 2023Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :