Arrêté du 15 juillet 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 mars 2023

Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 mars 2023

Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 mars 2023

Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 mars 2023

Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 mars 2023

Art. 7

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Modifications des règles sur les maladies animales, les OGM et la radioprotection

Résumé. L'arrêté met à jour la liste des maladies animales, précise les mandats du GEVES, change le nom de l'IRSN et exclut les semences potagères et ornementales des OGM.

A modifié les dispositions suivantes :

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