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Suppression d'articles de l'arrêté du 16 mai
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 mai 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. Annexe
Arrêté du 15 février 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 mai 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. Annexe
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 mai 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. Annexe
Source : Légifrance
Modification des conditions médicales pour les contrôleurs aériens
Arrêté du 15 février 2022 · art. 2
Arrêté du 16 mai 2008 (Ab)
Art. Annexe (Ab)
Arrêté du 16 mai 2008
Certificat médical pour les contrôleurs aériens
Arrêté du 16 mai 2008 · art. 1 (Ab)
Organisation des services de médecine aéronautique
Arrêté du 16 mai 2008 · art. 2 (Ab)
Recours auprès du CMCNA
Arrêté du 16 mai 2008 · art. 3 (Ab)
Application territoriale d'un arrêté
Arrêté du 16 mai 2008 · art. 4 (Ab)
Exécution d'un arrêté d'aviation civile dans les territoires français
Arrêté du 16 mai 2008 · art. 5 (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 16 mai 2008