Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des dispenses de langues vivantes pour les élèves handicapés
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 21 janvier 2008Art. 3 : Règles des épreuves du baccalauréat en 2008
- Arrêté du 21 janvier 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 avril 2010Art. 6