Abrogé par Arrêté du 15 février 2012 - art. 6
Créé le 7 février 2008 · Abrogé le 1 octobre 2012
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session 2008 des examens du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
Arrêté du 21 janvier 2008
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session 2008 des examens du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 15 février 2012 - art. 6
Créé le 7 février 2008 · Abrogé le 1 octobre 2012
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session 2008 des examens du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
Abrogé depuis le lundi 1 octobre 2012
Abrogé parArrêté du 15 février 2012art. 6
En vigueur du jeudi 7 février 2008 au dimanche 30 septembre 2012
Source : Légifrance