En vigueur depuis le 20 avril 2025
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Entrée en vigueur du programme EMC
Le programme d'enseignement moral et civique (EMC) du présent référentiel entre en vigueur respectivement le 1er septembre 2025 pour les élèves de quatrième et le 1er septembre 2026 pour les élèves de troisième de l'enseignement agricole.
Le reste des dispositions du présent référentiel entre en vigueur le 1er septembre 2025.