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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mars 2017Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 11, Art. 12
Arrêté du 15 avril 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mars 2017
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 11, Art. 12
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mars 2017Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 11, Art. 12
Source : Légifrance
Arrêté du 3 mars 2017 (Ab)
Création d'un comité de suivi des cycles universitaires
Arrêté du 3 mars 2017 · art. 1 (Ab)
Création d'un comité de suivi des formations universitaires
Arrêté du 3 mars 2017 · art. 2 (Ab)
Création de commissions pour les cycles d'enseignement supérieur
Arrêté du 3 mars 2017 · art. 3 (Ab)
Rôles du président et des vice-présidents dans le comité de suivi
Arrêté du 3 mars 2017 · art. 5 (Ab)
Organisation du comité de suivi des cycles LMD
Arrêté du 3 mars 2017 · art. 6 (Ab)
Publication annuelle des travaux du comité de suivi
Arrêté du 3 mars 2017 · art. 7 (Ab)
Application territoriale de l'article 9
Arrêté du 3 mars 2017 · art. 11 (Ab)
Exécution d'un arrêté par la directrice générale
Arrêté du 3 mars 2017 · art. 12 (Ab)
Création d'un comité de suivi des cycles LMD
Arrêté du 3 mars 2017 · art. 4 (Ab)