Abrogé28 avril 2022
Abrogé par Arrêté du 15 avril 2022 - art. 7
Créé le 15 mars 2017
Au sein du comité de suivi des cycles licence, master et doctorat, une commission est créée pour chacun des trois cycles de l'enseignement supérieur.
Arrêté du 3 mars 2017
Article 3
Historique des versions
Abrogé depuis le jeudi 28 avril 2022
Abrogé parArrêté du 15 avril 2022art. 7
En vigueur du mercredi 15 mars 2017 au mercredi 27 avril 2022