Abrogé par Arrêté du 15 avril 2022 - art. 7
Créé le 15 mars 2017 · Abrogé le 28 avril 2022
L'article 9 (Suppression du comité de suivi des diplômes de master) du présent arrêté est applicable en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
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Arrêté du 3 mars 2017
L'article 9 (Suppression du comité de suivi des diplômes de master) du présent arrêté est applicable en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
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Abrogé par Arrêté du 15 avril 2022 - art. 7
Créé le 15 mars 2017 · Abrogé le 28 avril 2022
L'article 9 (Suppression du comité de suivi des diplômes de master) du présent arrêté est applicable en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
Abrogé depuis le jeudi 28 avril 2022
Abrogé parArrêté du 15 avril 2022art. 7
En vigueur du mercredi 15 mars 2017 au mercredi 27 avril 2022
Source : Légifrance