JORF n°0097 du 26 avril 2022

Arrêté du 15 avril 2022

La ministre de la mer,

Vu le code des transports ;

Vu l'arrêté du 11 août 2020 relatif aux genres de navigation,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des dispositions de l'arrêté du 11 août 2020

Résumé Cet article modifie les règles d'un arrêté précédent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2020 > > Art. 1 > >

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1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des dispositions d'un arrêté antérieur

Résumé Certains articles d'un arrêté précédent ont été supprimés

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2020 > > Art. 2, Art. 3 > >

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2 abrogés

Article 3

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Modification des dispositions de l'arrêté du 11 août 2020

Résumé L'article 3 modifie complètement l'article 6 d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2020 > > Art. 6 > >

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1 modifié

Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par le directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture

Résumé Le directeur général doit appliquer cet arrêté et le publier au Journal officiel.

Le directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 15 avril 2022.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture,

E. Banel