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Suppression de l'arrêté du 26 septembre 2019
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 septembre 2019Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. null
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Arrêté du 14 septembre 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 septembre 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 septembre 2019Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 26 septembre 2019 (Ab)
Convention de stage pour élèves maritimes
Arrêté du 26 septembre 2019 · art. 1 (Ab)
Extension d'un modèle de convention pour les étudiants majeurs
Arrêté du 26 septembre 2019 · art. 2 (Ab)
Modèle d'attestation de stage pour les élèves maritimes
Arrêté du 26 septembre 2019 · art. 3 (Ab)
Validité des conventions de stage
Arrêté du 26 septembre 2019 · art. 5 (Ab)
Publication d'un arrêté sur les stages maritimes
Arrêté du 26 septembre 2019 · art. 6 (Ab)
Art. (Ab)
Arrêté du 26 septembre 2019
Annexes (Ab)
Arrêté du 26 septembre 2019