Abrogé par Arrêté du 14 septembre 2021 - art. 4
Créé le 7 octobre 2019 · Abrogé le 2 octobre 2021
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Publication d'un arrêté sur les stages maritimes
Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.