EXIGENCES DE CONSTRUCTION APPLICABLES AUX RÉFRACTOMÈTRES

1. Indications des réfractomètres :
1.1. Les réfractomètres indiquent soit la valeur de l'indice de réfraction, soit la valeur du titre massique en sucre exprimée en % d'une solution de saccharose qui aurait le même indice de réfraction.
Ils peuvent en outre afficher de façon non permanente l'estimation du titre alcoométrique volumique du vin après fermentation, exprimé en % vol.
Lorsque l'instrument indique les valeurs ou estimations sous plusieurs formes, l'affichage ne doit pas être ambigu.
1.2. La table en annexe IV donne pour l'application du présent arrêté la correspondance entre :
― le titre de saccharose chimiquement pur dans une solution d'eau distillée, c'est-à-dire la masse de saccharose, exprimée en grammes, contenue dans 100 grammes de solution ;
― l'indice de réfraction à 20 °C et pour la raie jaune du sodium de longueur d'onde 589,3 nanomètres ;
― la masse volumique des moûts de raisin naturels, exprimée en kilogrammes par litre ;
― la concentration en sucre des moûts de raisin naturels, exprimée en grammes de sucres par litre de moût ;
― la teneur en sucre des moûts de raisin naturels, exprimée en grammes par kilogramme ;
― l'estimation du titre alcoométrique volumique du vin après fermentation, exprimé en pourcentage, calculé conventionnellement sur la base de 16,83 grammes de sucre par litre de moût de raisin pour 1 % en volume d'alcool ;
― l'estimation du titre alcoométrique volumique du vin après fermentation, exprimé en pourcentage, calculé conventionnellement sur la base de 17,5 grammes de sucre par litre de moût de raisin pour 1 % en volume d'alcool (ancienne convention).
1.3. Tous les instruments qui présentent un double affichage en titre massique en sucre des moûts et en estimation du titre alcoométrique volumique du vin après fermentation, étalonnés suivant la convention de 16,83 g/l pour 1 % vol. doivent comporter mention de celle-ci à proximité de l'affichage à l'aide :
― soit d'une plaque scellée portant la mention convention : 16,83 g/l pour 1 % vol. ;
― soit d'une vignette visible et indélébile portant ladite mention et ayant les caractéristiques suivantes :
― rectangle de 6 cm sur 3 cm de côté ;
― chiffres de hauteur supérieure ou égale à 1 cm ;
― fond de couleur blanche.
2. Dispositifs indicateurs :
2.1. Les dispositifs indicateurs sont constitués par des dispositifs à affichage numérique. Les chiffres doivent avoir une hauteur d'au moins 2,5 cm.
2.2. Echelons :
2.2.1. La valeur de l'échelon est égale à :
― soit 2 × 10―4 pour l'indice de réfraction ;
― soit 0,1 % pour le titre massique en sucre ;
― soit 0,1 % vol. pour le titre volumique en alcool.
2.2.2. La graduation est chiffrée à chaque dizaine d'échelons.
3. Dispositifs de mise à zéro et de contrôle de zéro :
Les dispositifs de mise à zéro et de contrôle de zéro sont obligatoires. Ils doivent être d'un principe de conception simple et d'un effet pratiquement continu, quel que soit le type de dispositif indicateur utilisé.
La mise à zéro et le contrôle de cette mise à zéro doivent pouvoir être réalisés avec une incertitude au plus égale au quart de l'échelon du dispositif indicateur.
4. Dispositif d'impression :
Les réfractomètres peuvent être munis d'un dispositif qui imprime le résultat de mesurage en chiffres.
L'impression en service doit être la répétition exacte de l'indication du dispositif indicateur.
Elle ne doit pas être possible avant la fin du mesurage.
Il est interdit d'utiliser des tickets portant une graduation sur laquelle serait repéré le résultat du mesurage.
5. Récepteur de moûts :
Les récipients des réfractomètres destinés à recevoir les moûts doivent avoir une contenance minimale de vingt centilitres pour un moût statique (moût immobile lors du mesurage) et de trente centilitres pour un moût dynamique (moût en mouvement lors du mesurage).
6. Dispositions visant à assurer la loyauté des opérations de mesurage :
6.1. L'indication du résultat de mesurage ne doit pas être ambiguë.
6.2. Les dispositifs de réglage, dont la manœuvre risque de fausser le mesurage, doivent être protégés de toute intervention volontaire ou fortuite.
6.3. Il doit être possible de s'assurer de l'exactitude de l'indication zéro de l'appareil en substituant de l'eau au moût à mesurer.
6.4. Les appareils, lorsqu'ils sont en service, doivent être disposés de telle manière que les parties en présence aient simultanément possibilité de lecture.
6.5. Les parties intéressées au mesurage doivent pouvoir s'assurer que le récipient récepteur de moûts se vide, se nettoie et se remplit normalement avant le mesurage suivant.
6.6. L'accès à la commande de mise à zéro doit être conçu pour être difficile. Son utilisation doit nécessiter une manœuvre préalable ou l'emploi d'un outil ne pouvant rester de lui-même dans la position permettant la manœuvre.
7. Dispositifs compensateurs de température :
Les réfractomètres doivent être pourvus de dispositifs tels que les indications de ces appareils soient rapportées à la température de 20 °C.
8. Dispositifs de sécurité :
8.1. Le nettoyage du récipient récepteur de moûts, ainsi que des faces optiques en contact avec eux, doit être automatique et efficace.
8.2. Lorsque le récepteur de moûts ne contient aucun liquide, l'appareil ne doit indiquer aucun résultat situé entre les indications maximale et minimale.
8.3. Les réfractomètres doivent, dans les limites des erreurs maximales tolérées fixées à l'article 6 du présent arrêté, être insensibles à des variations d'alimentation électrique comprises dans la plage s'étendant de ― 15 % à + 10 % de la tension nominale.
8.4. Les réfractomètres doivent, dans les limites des erreurs maximales tolérées fixées à l'article 6 du présent arrêté, être insensibles à la coloration des moûts, à leur émulsion et à la présence de matières en suspension.
9. Matériaux de construction :
Les réfractomètres doivent être réalisés en matériaux garantissant une solidité et une stabilité suffisante au cours de leur emploi.
En particulier, les parties en contact avec les moûts de raisin et les solutions sucrées doivent être fabriquées avec des matériaux inaltérables par ces derniers.
Les réfractomètres conçus et fabriqués conformément à la recommandation R. 124, édition 1997, Réfractomètres pour la mesure de la teneur en sucre des moûts de raisin , de l'Organisation internationale de métrologie légale ou à tout document équivalent, et respectant en outre le point 5 de la présente annexe, sont réputés satisfaire, pour les dispositions couvertes par cette recommandation, aux exigences de construction du présent arrêté.
Les essais réalisés selon les dispositions de cette même recommandation répondent aux exigences d'essais fixés à l'article 8 du présent arrêté.

LISTE DES INFORMATIONS FIGURANT SUR LA PLAQUE D'IDENTIFICATION

Les réfractomètres dont le modèle a été certifié reçoivent une plaque signalétique portant, en caractères indélébiles, les indications suivantes :

• le nom ou la raison sociale et l'adresse du fabricant ou de son mandataire, ou sa marque d'identification ;
• la désignation donnée par le fabricant à son type et le numéro de série ;
• le numéro et la date du certificat d'examen de type ;
• la grandeur mesurée ;
• l'étendue de mesure avec les unités ;
• les limites de l'étendue de température entre lesquelles les indications de l'appareil sont vérifiées.

Les inscriptions doivent être composées de caractères ayant au moins deux millimètres de hauteur.
De plus une zone doit être prévue sur la plaque d'identification afin de recevoir la marque de vérification primitive prévue à l'article 13.

LISTE DES INFORMATIONS MINIMALES QUE DOIT CONTENIR LE CARNET MÉTROLOGIQUE

Le carnet métrologique d'un réfractomètre doit au minimum comporter les informations suivantes :

• la catégorie de l'instrument ;
• la référence au présent arrêté ;
• le nom et l'adresse du détenteur ;
• le nom du fabricant ;
• le type de l'instrument ;
• le numéro de série de l'instrument ;
• le numéro du certificat d'examen de type mentionné sur la plaque d'identification de l'instrument ;
• la liste des accessoires en option qui font partie du type (par exemple : imprimante incorporée, etc.) ;
• la liste des dispositifs en option qui ne font pas partie du type ayant fait l'objet d'un certificat d'examen de type (par exemple : imprimante indépendante) ;
• pour chaque intervention : sa nature (vérification primitive, réparation, révision périodique), l'identification de l'organisme intervenant, la date, la sanction et les commentaires éventuels.

TABLE DONNANT LA CORRESPONDANCE ENTRE DIFFÉRENTES GRANDEURS DANS LES CONDITIONS DE RÉFÉRENCE, POUR UN MASSIQUE EN SACCHAROSE ALLANT DE 10 A 30 %

Colonne 1 : titre massique des solutions de saccharose, exprimé en % masse ;
Colonne 2 : indice de réfraction à 20 °C ;
Colonne 3 : masse volumique des moûts de raisin, exprimée en kg/l ;
Colonne 4 : concentration en sucre des moûts de raisin, exprimée en g/l ;
Colonne 5 : teneur en sucre des moûts de raisin, exprimée en g/kg ;
Colonne 6 : estimation du titre alcoométrique volumique du vin après fermentation, exprimé en % vol, déterminé avec un facteur de conversion de 16,83 g/l de sucre pour 1 % vol. d'alcool ;
Colonne 7 : estimation du titre alcoométrique volumique du vin après fermentation, exprimé en % vol, déterminé avec un facteur de conversion de 17,5 g/l de sucre pour 1 % vol. d'alcool (ancienne convention).

Cette table, à l'exception des colonnes 6 et 7, reproduit la table II du chapitre Evaluation de la teneur en sucres des moûts, des moûts concentrés et du sucre de raisin par réfractométrie (Œno 21/2004) du Recueil international des méthodes d'analyses des vins et des moûts édité par l'Organisation internationale de la vigne et du vin (en application de l'art. 120 octies du règlement CE n° 1234/2007 de la Commission européenne du 22 octobre 2007), pour des titres massiques en saccharose allant de 10 à 30 %.

(1)	(2)	(3)	(4)	(5)	(6)	(7)
10,0	1,34782	1,0391	82,2	79,1	4,88	4,7
10,1	1,34798	1,0395	83,3	80,1	4,95
10,2	1,34813	1,0399	84,3	81,1	5,01	4,8
10,3	1,34829	1,0403	85,4	82,1	5,07
10,4	1,34844	1,0407	86,5	83,1	5,14	5,0
10,5	1,34860	1,0411	87,5	84,1	5,20
10,6	1,34875	1,0415	88,6	85,0	5,26	5,1
10,7	1,34891	1,0419	89,6	86,0	5,32
10,8	1,34906	1,0423	90,7	87,0	5,39	5,2
10,9	1,34922	1,0427	91,8	88,0	5,45
11,0	1,34937	1,0431	92,8	89,0	5,51	5,3
11,1	1,34953	1,0436	93,9	90,0	5,58
11,2	1,34968	1,0440	95,0	91,0	5,64	5,4
11,3	1,34984	1,0444	96,0	92,0	5,70
11,4	1,34999	1,0448	97,1	92,9	5,77	5,6
11,5	1,35015	1,0452	98,2	93,9	5,83
11,6	1,35031	1,0456	99,3	94,9	5,90	5,7
11,7	1,35046	1,0460	100,3	95,9	5,96
11,8	1,35062	1,0464	101,4	96,9	6,02	5,8
11,9	1,35077	1,0468	102,5	97,9	6,09
12,0	1,35093	1,0472	103,5	98,9	6,15	5,9
12,1	1,35109	1,0477	104,6	99,9	6,21
12,2	1,35124	1,0481	105,7	100,8	6,28	6,0
12,3	1,35140	1,0485	106,8	101,8	6,34
12,4	1,35156	1,0489	107,8	102,8	6,40	6,2
12,5	1,35171	1,0493	108,9	103,8	6,47
12,6	1,35187	1,0497	110,0	104,8	6,53	6,3
12,7	1,35203	1,0501	111,1	105,8	6,60
12,8	1,35219	1,0506	112,2	106,8	6,66	6,4
12,9	1,35234	1,0510	113,2	107,8	6,72
13,0	1,35250	1,0514	114,3	108,7	6,79	6,5
13,1	1,35266	1,0518	115,4	109,7	6,85
13,2	1,35282	1,0522	116,5	110,7	6,92	6,7
13,3	1,35298	1,0527	117,6	111,7	6,99
13,4	1,35313	1,0531	118,7	112,7	7,05	6,8
13,5	1,35329	1,0535	119,7	113,7	7,11
13,6	1,35345	1,0539	120,8	114,7	7,18	6,9
13,7	1,35361	1,0543	121,9	115,6	7,24
13,8	1,35377	1,0548	123,0	116,6	7,31	7,0
13,9	1,35393	1,0552	124,1	117,6	7,37
14,0	1,35408	1,0556	125,2	118,6	7,44	7,2
14,1	1,35424	1,0560	126,3	119,6	7,50
14,2	1,35440	1,0564	127,4	120,6	7,57	7,3
14,3	1,35456	1,0569	128,5	121,6	7,63
14,4	1,35472	1,0573	129,6	122,5	7,70	7,4
14,5	1,35488	1,0577	130,6	123,5	7,76
14,6	1,35504	1,0581	131,7	124,5	7,82	7,5
14,7	1,35520	1,0586	132,8	125,5	7,89
14,8	1,35536	1,0590	133,9	126,5	7,95	7,7
14,9	1,35552	1,0594	135,0	127,5	8,02
15,0	1,35568	1,0598	136,1	128,4	8,08	7,8
15,1	1,35584	1,0603	137,2	129,4	8,15
15,2	1,35600	1,0607	138,3	130,4	8,22	7,9
15,3	1,35616	1,0611	139,4	131,4	8,28
15,4	1,35632	1,0616	140,5	132,4	8,35	8,0
15,5	1,35648	1,0620	141,6	133,4	8,41
15,6	1,35664	1,0624	142,7	134,3	8,48	8,2
15,7	1,35680	1,0628	143,8	135,3	8,54
15,8	1,35696	1,0633	144,9	136,3	8,61	8,3
15,9	1,35713	1,0637	146,0	137,3	8,67
16,0	1,35729	1,0641	147,1	138,3	8,74	8,4
16,1	1,35745	1,0646	148,2	139,3	8,80
16,2	1,35761	1,0650	149,3	140,2	8,87	8,5
16,3	1,35777	1,0654	150,5	141,2	8,94
16,4	1,35793	1,0659	151,6	142,2	9,01	8,7
16,5	1,35810	1,0663	152,7	143,2	9,07
16,6	1,35826	1,0667	153,8	144,2	9,14	8,8
16,7	1,35842	1,0672	154,9	145,1	9,20
16,8	1,35858	1,0676	156,0	146,1	9,27	8,9
16,9	1,35874	1,0680	157,1	147,1	9,33
17,0	1,35891	1,0685	158,2	148,1	9,40	9,0
17,1	1,35907	1,0689	159,3	149,1	9,46
17,2	1,35923	1,0693	160,4	150,0	9,53	9,2
17,3	1,35940	1,0698	161,6	151,0	9,60
17,4	1,35956	1,0702	162,7	152,0	9,66	9,3
17,5	1,35972	1,0707	163,8	153,0	9,73
17,6	1,35989	1,0711	164,9	154,0	9,80	9,4
17,7	1,36005	1,0715	166,0	154,9	9,86
17,8	1,36021	1,0720	167,1	155,9	9,93	9,5
17,9	1,36038	1,0724	168,3	156,9	10,00
18,0	1,36054	1,0729	169,4	157,9	10,06	9,7
18,1	1,36070	1,0733	170,5	158,9	10,13
18,2	1,36087	1,0737	171,6	159,8	10,19	9,8
18,3	1,36103	1,0742	172,7	160,8	10,26
18,4	1,36120	1,0746	173,9	161,8	10,33	9,9
18,5	1,36136	1,0751	175,0	162,8	10,40
18,6	1,36153	1,0755	176,1	163,7	10,46	10,1
18,7	1,36169	1,0760	177,2	164,7	10,53
18,8	1,36185	1,0764	178,4	165,7	10,60	10,2
18,9	1,36202	1,0768	179,5	166,7	10,66
19,0	1,36219	1,0773	180,6	167,6	10,73	10,3
19,1	1,36235	1,0777	181,7	168,6	10,79
19,2	1,36252	1,0782	182,9	169,6	10,86	10,5
19,3	1,36268	1,0786	184,0	170,6	10,93
19,4	1,36285	1,0791	185,1	171,5	10,99	10,6
19,5	1,36301	1,0795	186,2	172,5	11,06
19,6	1,36318	1,0800	187,4	173,5	11,13	10,7
19,7	1,36334	1,0804	188,5	174,5	11,20
19,8	1,36351	1,0809	189,6	175,4	11,26	10,8
19,9	1,36368	1,0813	190,8	176,4	11,33
20,0	1,36384	1,0818	191,9	177,4	11,40	11
20,1	1,36401	1,0822	193,0	178,4	11,46
20,2	1,36418	1,0827	194,2	179,3	11,54	11,1
20,3	1,36434	1,0831	195,3	180,3	11,60
20,4	1,36451	1,0836	196,4	181,3	11,67	11,2
20,5	1,36468	1,0840	197,6	182,3	11,74
20,6	1,36484	1,0845	198,7	183,2	11,80	11,4
20,7	1,36501	1,0849	199,8	184,2	11,87
20,8	1,36518	1,0854	201,0	185,2	11,94	11,5
20,9	1,36535	1,0858	202,1	186,1	12,00
21,0	1,36551	1,0863	203,3	187,1	12,08	11,6
21,1	1,36568	1,0867	204,4	188,1	12,14
21,2	1,36585	1,0872	205,5	189,1	12,21	11,8
21,3	1,36602	1,0876	206,7	190,0	12,28
21,4	1,36618	1,0881	207,8	191,0	12,34	11,9
21,5	1,36635	1,0885	209,0	192,0	12,41
21,6	1,36652	1,0890	210,1	192,9	12,48	12
21,7	1,36669	1,0895	211,3	193,9	12,55
21,8	1,36686	1,0899	212,4	194,9	12,62	12,1
21,9	1,36703	1,0904	213,6	195,9	12,69
22,0	1,36720	1,0908	214,7	196,8	12,75	12,3
22,1	1,36737	1,0913	215,9	197,8	12,82
22,2	1,36754	1,0917	217,0	198,8	12,89	12,4
22,3	1,36771	1,0922	218,2	199,7	12,96
22,4	1,36787	1,0927	219,3	200,7	13,03	12,5
22,5	1,36804	1,0931	220,5	201,7	13,10
22,6	1,36821	1,0936	221,6	202,6	13,16	12,7
22,7	1,36838	1,0940	222,8	203,6	13,23
22,8	1,36855	1,0945	223,9	204,6	13,30	12,8
22,9	1,36872	1,0950	225,1	205,5	13,37
23,0	1,36889	1,0954	226,2	206,5	13,44	12,9
23,1	1,36906	1,0959	227,4	207,5	13,51
23,2	1,36924	1,0964	228,5	208,4	13,57	13,1
23,3	1,36941	1,0968	229,7	209,4	13,64
23,4	1,36958	1,0973	230,8	210,4	13,71	13,2
23,5	1,36975	1,0977	232,0	211,3	13,78
23,6	1,36992	1,0982	233,2	212,3	13,85	13,3
23,7	1,37009	1,0987	234,3	213,3	13,92
23,8	1,37026	1,0991	235,5	214,2	13,99	13,5
23,9	1,37043	1,0996	236,6	215,2	14,05
24,0	1,37060	1,1001	237,8	216,2	14,13	13,6
24,1	1,37078	1,1005	239,0	217,1	14,20
24,2	1,37095	1,1010	240,1	218,1	14,26	13,7
24,3	1,37112	1,1015	241,3	219,1	14,33
24,4	1,37129	1,1019	242,5	220,0	14,40	13,9
24,5	1,37146	1,1024	243,6	221,0	14,47
24,6	1,37164	1,1029	244,8	222,0	14,54	14
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