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ARRÊTÉ du 14 octobre 2014

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 12 août 2002, du 3 juillet 2013 et du 26 mai 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « plantes potagères et maraîchères »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Chicorée Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : type endive Ax. Centre technique interprofessionnel des fruits & légumes (FR). Centre technique interprofessionnel des fruits & légumes (FR).
Bingo. Hoquet Endives Sarl (FR). Hoquet Endives Sarl (FR).
Bobine. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
Dentelis. Centre technique interprofessionnel des fruits & légumes (FR), Association des producteurs d'endive de France (FR). Centre technique interprofessionnel des fruits & légumes (FR).
Chou cabus déclaré hybride Conquistador. Sakata Seed Corporation (JP). Sakata Vegetables Europe SARL (FR).
Chou-fleur déclaré hybride Aprilia. Clause (FR). HM Clause SA (FR).
Maelig. Organisation bretonne de sélection-OBS (FR). Organisation bretonne de sélection-OBS (FR).
Marcan. Organisation bretonne de sélection-OBS (FR). Organisation bretonne de sélection-OBS (FR).
Fenouil déclaré hybride Masaccio. Clause (FR). HM Clause SA (FR).
Haricot : type nain Fleuret. Clause (FR), Orkad (FR). HM Clause SA (FR).
Gregor. GSN Semences SAS (FR). GSN Semences SAS (FR).
Magical. GSN Semences SAS (FR). GSN Semences SAS (FR).
Junior. GSN Semences SAS (FR). GSN Semences SAS (FR).
Mascaret. Clause (FR), Ronsin Mathieu (FR). HM Clause SA (FR).
Pike. Harris Moran Seed Company (US). HM Clause SA (FR).
Surfer. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
Wyatt. Harris Moran Seed Company (US). HM Clause SA (FR).
Maïs potager déclaré hybride B12139. Popcorn Zangger Hybrids (US). Natais (FR).
B121H. POPCORN ZANGGER HYBRIDS (US). Natais (FR).
B12820. Popcorn Zangger Hybrids (US). Natais (FR).
B1417. Popcorn Zangger Hybrids (US). Natais (FR).
Code 307. General Mills, Inc (US). General Mills, Inc (US).
Katana. Harris Moran Seed Company (US). HM Clause SA (FR).
Kinze. Harris Moran Seed Company (US). HM Clause SA (FR).
Pop N Roll. Popcorn Zangger Hybrids (US). Natais (FR).
R 265. Crookham Company (US). Natais (FR).
R409. Crookham Company (US). Natais (FR).
Oignon Isobel Rose. EM Key & Son Ltd (GB). Pro-Veg Seeds Ltd (GB).
Piment/poivron déclarés hybrides Azahar. Clause (FR). HM Clause SA (FR).
Basalt. Clause (FR). HM Clause SA (FR).
Chouca. Clause (FR). HM Clause SA (FR).
Destello. Clause (FR). HM Clause SA (FR).
Ibis. Clause (FR). HM Clause SA (FR).
Midired. Graines Voltz (FR). Graines Voltz (FR).
Snackyl. Graines Voltz (FR). Graines Voltz (FR).
Solanum torvum déclaré hybride STT3. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).
Sumarino. Graines Voltz (FR). Graines Voltz (FR).
Tomate déclarée hybride Alamina. Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Attiya. Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Aubade. Gautier Semences SAS (FR). Gautier Semences SAS (FR).
Baptysta. Gautier Semences SAS (FR). Gautier Semences SAS (FR).
Bigara. Gautier Semences SAS (FR). Gautier Semences SAS (FR).
Edda. Gautier Semences SAS (FR). Gautier Semences SAS (FR).
Gloriette. Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rafati. Gautier Semences SAS (FR). Gautier Semences SAS (FR).
Saneh. Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Soltyno. Gautier Semences SAS (FR). Gautier Semences SAS (FR).
Takumi. Takii and Co Ltd (JP). Takii and Co Ltd (JP).
Tankini. Gautier Semences SAS (FR). Gautier Semences SAS (FR).
Zadurella. Vilmorin SA (FR). Vilmorin SA (FR).

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Article 2

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), pour une durée de dix ans, la variété de plante potagère désignée ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION MAINTENEUR
Navet de printemps/navet d'automne F1 Scarlet Queen. Graines Baumaux (FR)

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Article 3

Sont prolongées pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014 au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), les variétés de plante potagère désignées ci-après :
Ail : Edenrose, Flavor, Goulurose, Ibérose, Sultop.
Aubergine déclarée hybride : Abrivado, Adria, Bonica, Flavine, Galine, Gascona, Mégal, Perlina, Picola.
Carotte déclarée hybride : type potagère : Exelso, Saturno, Soprano, Tempo, Texto, Volcano.
Chicorée frisée/chicorée scarole : type frisée : Atria, Dorana.
Chicorée frisée/chicorée scarole : type scarole : Cornet de la Loire.
Chou cabus déclaré hybride : Bouldor, Guard, Neuropa, Potomak, Septdor, Sir.
Chou de Milan déclaré hybride : Manon.
Chou rave déclaré hybride : Erika.
Chou-fleur : Maé.
Chou-fleur déclaré hybride : Dulis, Gitano, Intrepid, Mascaret, Medusa, Meridien, Moby Dick, Navona, Nessie, Optimist, Otis.
Concombre/cornichon déclaré hybride : type concombre : Breso.
Courgette déclarée hybride : Alice, Anissa, Aurore, Consul, Portofino, Precioza, Renata, Verdi.
Echalote : Lyska (et son [ses] synonyme[s] Polka), Primalys.
Fraisier : Charlotte, Darlisette, Daroyal, Elsanta.
Haricot : type à rames : Alaric, Haricot cerise, Monte Cristo, Pastoral, Planeta, Robin.
Haricot : type nain : Aiguillon, Amethyst, Bravo, Caruso, Castore, Cigal, Cocobel, Colorado, Cordon bleu, Delinel, Flajoly, Flambo, Myka, Nickel, Olympus, Osiris, Oxinel, Piramide, Polder, Rigalex, Rocdor, Royal, Sansoucy, Soliman, Sorial, Tonivert, Verdelys, Victor, Vilbel, Vivaldi.
Haricot d'Espagne : Cahot.
Laitue : Appia, Augusta, Balmoral, Bastille, Bocado, Calorice, Carioca, Concorde, Constance, Faustina, Galiano, Impulsion, Levistro, Lirac, Mariola, Matinale, Panisse, Reglice, Romora, Rossia, Salakis, Sierra (et son [ses] synonyme[s] Aréna), Vanoise, Vardac.
Lentille : Lentillon Rosé d'Hiver.
Mâche : Palace.
Melon : Santon.
Melon déclaré hybride : Bacir, César, Cyro, Diabolo, Genio, Lillo, Monica, Nun 5156, Riscal, Robinson, Solaris, Velos.
Melon d'eau/pastèque déclarés hybrides : Extazy, Paladin.
Oignon : Barona, Jack, Keravel, Toli.
Oignon déclaré hybride : Divino.
Piment/poivron : Gorria, Narval, Petit marseillais, Sucette de provence.
Piment/poivron déclarés hybrides : Barocco, Eolo, Florian, Gordo, Gypsy, Impala, Jericho, Lany, Laser, Lipari, Odiseo, Ramiro, Regazo, Rodrigo, Soldi, Ténor, Tosca, Valdor.
Poireau : Armor, Malabare, Ténor.
Pois potager : type lisse : Bomba, Koka, Orion.
Pois potager : type ridé : Agami, Cash, Kelvil, Saga.
Radis : type de tous les mois : Polka.
Radis déclaré hybride : type de tous les mois : Fluo.
Tomate déclarée hybride : Agora, Brione, Carmello, Cibellia, Cobra, Desiderio, Dolcevita, Fantasio, Fernova, Florenzia, Frisco, Granate, Hilary, Kalimba, Maestria, Médina, Millenia, Murano, Smadar, Tabare, Tafna, Tamaris, Topkapi, Valina.

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Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Aubergine déclarée hybride : Baluroi.
Chicorée Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarées hybrides : type endive : Janus (et son [ses] synonyme[s] Mona).
Chou de Bruxelles : De Rosny.
Chou rouge : Tête noire 3.
Piment/poivron : Doux très long des Landes.
Piment/poivron déclarés hybrides : Lamuyo.
Pois potager : type mangetout : Corne de bélier.
Radis : type de tous les mois : De dix-huit jours.
Tomate déclarée hybride : Montfavet 63-5.

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Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Carotte déclarée hybride : Helena (a), Hermes (a), Nemesis (a), Valor (a), Vesta (a).
Chicorée Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclaré hybride : Flash (a), Magnum (b), Zilia (b).
Chicorée frisée/chicorée scarole : Elora (a), Mistral (a).
Chou rouge déclaré hybride : Peleg (a).
Chou-fleur déclaré hybride : Beluga (a), Galicia (a), Gipsy moth (a), Kernok (a), Siria (a), Titouan (a), Vidoke (a).
Chou de Bruxelles : De Rosny (a)
Concombre/cornichon déclarés hybrides : Fivos (a).
Courgette déclarée hybride : Beara (a), Epoca (a), Sintia (a).
Epinard déclaré hybride : Andros (a).
Fenouil déclaré hybride : Brando (a), Serpico (a).
Haricot : Blondor (a), Diamant (a), Exalto (a), Liverte (a).
Laitue : Armonica (a), Ashantie (a), Dalmation (a), Eleonor (a), Fausto (a), Foliata (a), Galidie (a), Heliante (a), Joanice (a), Laviva (a), Maseta (a), Oscarde (a), Pontina (a), Ticcos (a), Tropicos (a).
Maïs potager : Code 601 (a)
Melon déclaré hybride : Atello (a), Atoli (a), Balbey (a), Calipso (a), Canarion (a), Denny (a), DRT 0107 (a), Escrito (a), Furat (a), Helfi (a), Kioto (a), Majorel (a), Nettuno (a), Orangeone (a), Patchi (a), Raffal (a), Solano (a), Valdez (a), Yucatan (a), Zehir (a).
Melon d'eau/pastèque déclarés hybrides : Catherine (a), Vertigo (a), Zerline (a).
Oignon déclaré hybride : Claret (a), Mikonos (a).
Piment/poivron déclarés hybrides : Buster (a), Emiro (a), Hudson (a), Idilor (a), Navarro (a), Octavio (a), Séréno (a).
Pois potager : Bengali (a).
Radis : Novo (a).
Tomate déclarée hybride : Alliance (a), Avangelina (a), Bedous (a), Calliope (a), Chapiri (a), Colette (a), Cyrila (a), Elko (a), Esmeralda (a), Jadviga (a), Laila (a), Malory (a), Maygan (a), Meteor (a), Must (a), Rosemarie (a), Saboia (a), Sarnia (a), Stellared (a), Ursula (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016. (b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2015.

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Fève : D'aguadulce à très longue cosse (a).
Laitue : Funjazz (a)
Potiron : Giraumon turban (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.

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Article 7

Dans l'arrêté du 12 août 2002 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Baron, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Nunza BV (NL) » sont remplacés par les mots : « Hild Samen GmbH (DE) ».

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Article 8

Dans l'arrêté du 3 juillet 2013 susvisé :

- article 5, renvoi (a), les mots : « 30 juin 2015 » sont remplacés par les mots : « 30 juin 2016 » ;
- article 6, renvoi (b), les mots : « 30 juin 2016 » sont remplacés par les mots : « 30 juin 2015 ».

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Article 9

Le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) est ainsi modifié :
Dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » ;

- les mots : « Clause » sont remplacés par les mots : « HM Clause SA » :

  • les mots : « Clause-Tézier » sont remplacés par les mots : « HM Clause SA » ;
  • les mots : « Clause Semences SA » sont remplacés par les mots : « HM Clause SA ».

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Article 10

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 14 octobre 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

ARRÊTÉ du 14 octobre 2014
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10