Le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) est ainsi modifié :
Dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » ;

- les mots : « Clause » sont remplacés par les mots : « HM Clause SA » :

• les mots : « Clause-Tézier » sont remplacés par les mots : « HM Clause SA » ;
• les mots : « Clause Semences SA » sont remplacés par les mots : « HM Clause SA ».