Article 6
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Fève : D'aguadulce à très longue cosse (a).
Laitue : Funjazz (a)
Potiron : Giraumon turban (a).
(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.
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