Article 1
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 mai 2009 > > Art. 6 > >
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1 abrogé
JORF n°0071 du 25 mars 2011
Arrêté du 14 mars 2011
Le ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1, L. 4132-5, L. 4132-6, L. 4132-9, R. 3222-13 à R. 3222-18 et D. 3222-19 à D. 3222-22 ;
Vu le décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 modifié relatif aux militaires engagés, notamment ses articles 5, 6 et 7 ;
Vu l'arrêté du 25 mai 2009 modifié fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 mai 2009 > > Art. 7 > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 mai 2009 > > Art. 10 > >
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1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 mai 2009 > > Art. 12 > >
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Article 5
Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 14 mars 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines
de l'armée de terre,
P. Renard