Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une précision sur la durée des contrats dans l'armée de terre
Résumé. Les contrats de l'armée de terre ne précisent plus la durée initiale de service.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 mai 2009Art. 6
- Arrêté du 25 mai 2009Art. 6