Arrêté du 14 mars 2011

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 mai 2009

Art. 6

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Suppression d'une précision sur la durée des contrats dans l'armée de terre

Résumé. Les contrats de l'armée de terre ne précisent plus la durée initiale de service.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 mai 2009Art. 6
- Arrêté du 25 mai 2009
Art. 6

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