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Suppression d'un arrêté administratif
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 novembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
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Arrêté du 14 mai 2019
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 novembre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 novembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
abroge
Source : Légifrance
Arrêté du 20 novembre 2009 (Ab)
Conditions pour intégrer les écoles d'officiers techniques et administratifs
Arrêté du 20 novembre 2009 · art. 1 (Ab)
Dérogations pour les militaires blessés et les femmes enceintes dans les concours d'officiers
Arrêté du 20 novembre 2009 · art. 4 (Ab)
Conditions médicales pour le recrutement d'officiers
Arrêté du 20 novembre 2009 · art. 2 (Ab)
Conditions médicales pour les candidats officiers
Arrêté du 20 novembre 2009 · art. 5 (Ab)
Règles de vérification de l'aptitude médicale
Arrêté du 20 novembre 2009 · art. 6 (Ab)
Exécution d'un arrêté dans l'armée française
Arrêté du 20 novembre 2009 · art. 8 (Ab)