Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles relatifs à la jeunesse et aux sports
Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'anciens arrêtes concernant les instances de la jeunesse et des sports.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 février 1995Art. 1Arrêté du 16 février 1995Art. 2Arrêté du 16 février 1995Sct. Annexes
- Arrêté du 16 février 1995Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Art. ANNEXE
- Arrêté du 13 octobre 1998Art. 2