Arrêté du 14 mai 2009

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 février 1995

Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Art. ANNEXE

- Arrêté du 13 octobre 1998

Art. 2

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Abrogation d'articles relatifs à la jeunesse et aux sports

Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'anciens arrêtes concernant les instances de la jeunesse et des sports.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 février 1995Art. 1Arrêté du 16 février 1995Art. 2Arrêté du 16 février 1995Sct. Annexes
- Arrêté du 16 février 1995
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Art. ANNEXE
- Arrêté du 13 octobre 1998
Art. 2

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