Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des années d'admission pour les élèves stagiaires
Résumé. Les élèves stagiaires peuvent maintenant être recrutés en première et deuxième année au lieu de deuxième et troisième année.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 septembre 2004Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 13 septembre 2004Art. 4