JORF n°263 du 10 novembre 1996

Arrêté du 13 septembre 1996

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 13 septembre 1996, les agents dont les noms suivent sont, à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, nommés régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées :

Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Régisseur titulaire : Mme Duthilleul (Jeannine), épouse Ponton, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : Mme Arnaud (Marie-Louise), agent administratif de 2e classe.

Tribunal de grande instance de Digne

Régisseur titulaire : Mme Michel (Alberte), épouse Enjalbal, adjoint administratif principal de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mlle Michel (Annie), agent administratif de 1re classe.

Tribunal de grande instance de Draguignan

Régisseur titulaire : Mlle Cheour (Linda), greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Deslyper (Renée), épouse Gazzano, agent administratif de 1re classe.

Tribunal de grande instance de Grasse

Régisseur titulaire : Mme Aubertin (Annie), épouse Patte, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : Mme Bouchart (Christiane), épouse Balian, agent administratif de 2e classe.

Tribunal de grande instance de Marseille

Régisseur titulaire : Mme Burki (Florence), épouse Devigne, greffier du premier grade.
Régisseur suppléant : Mme Piccirillo (Hélène), épouse Ceccaroli, adjoint administratif.

Tribunal de grande instance de Nice

Régisseur titulaire : M. Arbiol (Lucien), adjoint administratif principal de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Cailleux (Florence), épouse Boursinhac, agent administratif de 1re classe.

Tribunal de grande instance de Tarascon

Régisseur titulaire : Mme Coggiola (Andrée), épouse Aluc, greffier du premier grade.
Régisseur suppléant : Mme Dumas (Martine), épouse Guigue, agent administratif de 1re classe.

Tribunal de grande instance de Toulon

Régisseur titulaire : Mme Andre (Nicole), épouse Porta, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Piovetti (Monique), épouse Astolfi, agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance d'Aix-en-Provence

Régisseur titulaire : Mme Bertin (Fabienne), épouse Clemares, agent administratif de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Mathis (Patricia), épouse Legalle, agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance d'Antibes

Régisseur titulaire : Mme Haxaire (Pascale), épouse Latil, agent administratif de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Lorieul (Jacqueline), épouse Angelico, agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance d'Arles

Régisseur titulaire : Mme Mastrantuono (Lina), épouse Ferrari, agent administratif de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Carlotti (Danielle), épouse Crouzet, greffier du premier grade.

Tribunal d'instance d'Aubagne

Régisseur titulaire : Mme Maurin (Gisèle), épouse Requena, adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Pelloux (Marie-Hélène), épouse Amy, greffier du deuxième grade.

Greffe détaché de La Ciotat

Régisseur titulaire : Mme Membrives (Danielle), épouse Kempf, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : Mme Henry (Albane), épouse Corti, adjoint administratif principal de 2e classe.

Tribunal d'instance de Barcelonnette

Régisseur titulaire : M. Rous (André), greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : néant.

Tribunal d'instance de Brignoles

Régisseur titulaire : Mme Thomann (Yvonne), épouse Pissy, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Girodengo (Claudine), épouse Sulas, agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer

Régisseur titulaire : Mme Scatigna (Marie-Christine), épouse Falco, agent administratif de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Owczarzak (Nadine), épouse Blaire, greffier du troisième grade.

Greffe détaché de Vence

Régisseur titulaire : Mme Sanguinetti (Fély), épouse Guattari, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : néant.

Tribunal d'instance de Cannes

Régisseur titulaire : Mme Kolessnikow (Marina), épouse Feltrino, greffier du deuxième grade.
Régisseur suppléant : Mme Mansuetti (Corinne), épouse Miglior, greffier du troisième grade.

Tribunal d'instance de Digne

Régisseur titulaire : Mlle Chillet (Blandine), greffier du troisième grade. Régisseur suppléant : Mme Comte (Martine), épouse Arnaud, agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance de Draguignan

Régisseur titulaire : Mlle Antoine (Nicole), agent administratif de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Balbo (Mireille), épouse Labourasse, agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance de Fréjus

Régisseur titulaire : Mlle Perreymond (Louisette), greffier du deuxième grade.
Régisseur suppléant : Mme Barbier (Monique), épouse Chenelat, agent administratif de 2e classe.

Greffe détaché de Saint-Tropez

Régisseur titulaire : M. Tusch (Gaston), greffier du premier grade.
Régisseur suppléant : Mme Carbonel (Ginette), épouse Guyard, agent administratif principal de 2e classe.

Tribunal d'instance de Grasse

Régisseur titulaire : Mme Chenu (Florence), épouse Feron, agent administratif de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Richerme (Simone), épouse Bonnafous, adjoint administratif principal de 2e classe.

Tribunal d'instance d'Hyères

Régisseur titulaire : Mme Garcia (Marie-Luce), épouse Papillon, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Mathieu (Eliane), épouse Toucas, agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance de Marseille

Régisseur titulaire : M. Bigeon (Gilbert), agent administratif de 2e classe. Régisseur suppléant : Mme Moya (Nicole), épouse Piguet, agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance de Martigues

Régisseur titulaire : Mme Pinazo (Josette), épouse Pailles, adjoint administratif principal de 1re classe.
Régisseur suppléant : néant.

Greffe détaché de Gardanne

Régisseur titulaire : Mme Fatticci (Lucie), épouse Brun, greffier du deuxième grade.
Régisseur suppléant : Mme Cavallo (Yvelise), épouse Parrini, adjoint administratif.

Tribunal d'instance de Menton

Régisseur titulaire : Mme Pirroni (Nicole), épouse Blanc, adjoint administratif principal de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Cariou (Marie-Claude), agent administratif de 1re classe.

Greffe détaché de Villefranche-sur-Mer

Régisseur titulaire : Mme Revel, née Odermatt (Christiane), greffier du premier grade.
Régisseur suppléant : Mme Dufros (Jeanine), épouse Boglio, adjoint administratif.

Tribunal d'instance de Nice

Régisseur titulaire : Mme Despaux (Françoise), épouse Gence, adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Bonomelli (Michèle), épouse Millo, agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance de Salon-de-Provence

Régisseur titulaire : Mme Bireaud (Annie), épouse Derlica, agent administratif de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Cavalier (Chantal), épouse Roubaud, adjoint administratif.

Tribunal d'instance de Tarascon

Régisseur titulaire : Mme Grasselli (Françoise), épouse Gasparoux, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Bessay (Anne), épouse Saltzmann, agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance de Toulon

Régisseur titulaire : Mme Bellegarde (Danielle), adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mlle Reister (Marie-Claude), agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance de police de Marseille

Régisseur titulaire : Mme Sueur (Nadine), épouse Sollier, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : Mlle Spinosa (Geneviève), greffier en chef du troisième grade.

Tribunal d'instance de Forcalquier

Régisseur titulaire : Mme Arazan (Françoise), épouse Carlier, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : néant.

Greffe détaché de Manosque

Régisseur titulaire : Mme Arazan (Françoise), épouse Carlier, adjoint administratif.
Régisseur suppléant : néant.