Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 4 > >
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JORF n°0244 du 21 octobre 2014
ARRÊTÉ du 13 octobre 2014
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008, modifié par l'arrêté du 30 mai 2013, portant création de la mention « roller-skating » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 8, Art. 9 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 7, Art. 8 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6, Art. 7 > >
1 version
1 créé
2 modifiés
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 > >
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1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 7 > >
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Article 5
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 13 octobre 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune