Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Équivalence de diplômes pour les éducateurs sportifs en roller-skating
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 9 : Désignation d'un directeur pour l'exécution d'un arrêté
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8, Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8 : Publication d'un arrêté sur la vie associative et l'emploi
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7, Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :