Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension des dispenses de vérification pour les éducateurs sportifs
Résumé. Les candidats peuvent maintenant être dispensés de certaines vérifications avec des diplômes, certificats ou brevets supplémentaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 : Exemptions pour la formation en roller-skating
→ Version 2
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- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4