Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'enseignement de la conduite des motocyclettes
Résumé. L'arrêté modifie les règles d'enseignement de la conduite des motocyclettes, notamment en supprimant l'article 10 et en ajustant les articles 7 à 9 pour mieux encadrer la formation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mars 1991Art. 7 → Version 2Arrêté du 5 mars 1991Art. 8 → Version 2Arrêté du 5 mars 1991Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 5 mars 1991Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10