Arrêté du 13 mai 2004

Annexes

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Annexes

L'arrêté du 1er avril 2015 modifiant l'arrêté du 13 mai 2004 et ses annexes 4, 5 et 6 seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 14 mai 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr/. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

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Abrogé1 janvier 2019

Créé le 17 juin 2004 · Abrogé le 1 janvier 2019

L'arrêté du 1er avril 2015 modifiant l'arrêté du 13 mai 2004 et ses annexes 4, 5 et 6 seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 14 mai 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr/. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

Source : Légifrance