Abrogé depuis le 2019-01-01 par Arrêté du 7 avril 2017 - art. 9 (VT)
L'arrêté du 1er avril 2015 modifiant l'arrêté du 13 mai 2004 et ses annexes 4, 5 et 6 seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 14 mai 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr/. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.
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En vigueur à partir du jeudi 23 avril 2015
Abrogé le mardi 1 janvier 2019
L'arrêté du 1er avril 2015 modifiant l'arrêté du 13 mai 2004 et ses annexes 4, 5 et 6 seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 14 mai 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr/. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.
En vigueur à partir du jeudi 17 juin 2004
Le présent arrêté et son annexe III seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 17 juin 2004. L'arrêté et ses annexes seront disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. Ils sont diffusés en ligne à l'adresse suivante :
http://www.cndp.fr.