La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;
Vu l'arrêté du 17 mai 2002 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de basket-ball ;
Vu les cahiers des charges des centres de formation des clubs professionnels de basket-ball féminin et masculin du 29 novembre 2007 ;
Vu les propositions de la Fédération française de basket-ball du 12 avril 2010 ;
Vu l'avis de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau en date du 2 juillet 2010,
Arrête :
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association JDA Dijon basket (M) ;
Association Sluc Nancy basket (M) ;
SEMSL Elan Chalon (M) ;
SASP Cholet basket (M) ;
SEMSL Le Mans - Sarthe basket (M) ;
SEMSL Elan béarnais Pau-Lacq-Orthez (M).
1 version
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Hermine Nantes-Atlantique pro (M) ;
SASP Aix-Maurienne-Savoie basket (M) ;
SASP Boulazac basket Dordogne pro (M).
1 version
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 13 juillet 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige