JORF n°0171 du 27 juillet 2010

Article 1

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association JDA Dijon basket (M) ;
Association Sluc Nancy basket (M) ;
SEMSL Elan Chalon (M) ;
SASP Cholet basket (M) ;
SEMSL Le Mans - Sarthe basket (M) ;
SEMSL Elan béarnais Pau-Lacq-Orthez (M).


Historique des versions

Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

Association JDA Dijon basket (M) ;

Association Sluc Nancy basket (M) ;

SEMSL Elan Chalon (M) ;

SASP Cholet basket (M) ;

SEMSL Le Mans - Sarthe basket (M) ;

SEMSL Elan béarnais Pau-Lacq-Orthez (M).