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Arrêté du 13 février 2025

modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport

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'Manager de club sportif' remplacé par une licence STAPS

Résumé. Le diplôme 'manager de club sportif' est remplacé par une licence 'STAPS : activité physique adaptée et santé' pour encadrer les activités sportives.

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-2 (Liste des diplômes pour enseigner le sport), D. 212-21 (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) et suivants, A. 212-1 (Diplômes requis pour enseigner le sport), A. 212-47 (Obtention du diplôme d'éducateur sportif) et suivants ;

Vu le code du travail, notamment son article L. 6113-9 (Reconnaissance des certifications professionnelles) ;

Vu l'arrêté du 25 août 2023 (Remplacement des mentions complémentaires par des certificats de spécialisation à partir de 2025) remplaçant l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation » ;

Vu la décision du 31 janvier 2025 portant enregistrement aux répertoires nationaux ;

Vu l'arrêté du 13 février 2025 (Modification des diplômes requis pour l'enseignement du sport) portant modification de l'arrêté du 9 mars 2020 (Enseignement du sport pendant le COVID-19) modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport (Diplômes requis pour enseigner le sport) permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés),

Arrête :

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Modification des qualifications pour encadrer les activités physiques ou sportives

Résumé. Le diplôme DEUST 'manager de club sportif' est supprimé et remplacé par une licence 'STAPS : activité physique adaptée et santé' pour encadrer les activités physiques ou sportives.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 31 mars 2025

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Publication d'un arrêté dans le Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 13 février 2025 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 février 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le lundi 31 mars 2025

Arrêté du 13 février 2025
Article 1
Article 2