Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des qualifications pour encadrer les activités physiques ou sportives
A modifié les dispositions suivantes :
Article précédent
Arrêté du 13 février 2025
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code du sport
.
Art. Annexe II-1 (art. A212-1)
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Diplômes sportifs : niveaux d’encadrement & restrictions
Code du sport · art. Annexe II-1 (art. A212-1) (M)
Surveillance obligatoire des piscines payantes
Code du sport · art. L322-7
Activités sportives à risque nécessitant une qualification spécifique
Code du sport · art. R212-7
Art. A212-1
Code du sport
Enseignement du sport pendant le COVID-19
Arrêté du 9 mars 2020
Code du sport : règles et sécurité
Code du sport.