Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Amendement à l’Annexe II–01 – Code des Sports
Résumé Le décret de février 2025 change l’article Annexe II‑01 (A212‑01) dans le code des sports.
Mots-clés : Code sportif Décret Révision législative
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-1 (art. A212-1) > >
1 version
1 modifié
4 cités