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Abrogation des règles financières de l'ENSCI
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 août 2014Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9
ARRÊTÉ du 13 août 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 août 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9
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A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 août 2014Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9
Source : Légifrance
ARRÊTÉ du 11 août 2014 (Ab)
Bourses pour étudiants en design
ARRÊTÉ du 11 août 2014 · art. 1 (Ab)
Frais de scolarité et d'examen à l'ENSCI pour 2014-2015
ARRÊTÉ du 11 août 2014 · art. 2 (Ab)
Réduction des droits de scolarité pour les diplômés de novembre
ARRÊTÉ du 11 août 2014 · art. 3 (Ab)
Dispense de droits de scolarité pour les étudiants boursiers
ARRÊTÉ du 11 août 2014 · art. 4 (Ab)
Embauche d'étudiants moniteurs à l'ENSCI
ARRÊTÉ du 11 août 2014 · art. 5 (Ab)
Coûts de validation des acquis de l'expérience
ARRÊTÉ du 11 août 2014 · art. 6 (Ab)
Prestation d'accompagnement pour la validation des acquis
ARRÊTÉ du 11 août 2014 · art. 7 (Ab)
Publication d'un arrêté pour l'ENSCI
ARRÊTÉ du 11 août 2014 · art. 9 (Ab)