ARRÊTÉ du 12 novembre 2015

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 avril 2012

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

- Arrêté du 7 septembre 2012

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null

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Abrogation d'articles sur l'organisation de la transfusion sanguine

Résumé. L'arrêté abroge des articles concernant l'organisation de la transfusion sanguine en Rhône-Alpes et en Auvergne-Loire.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 avril 2012Art. 1 : Délimitation du schéma d'organisation de la transfusion sanguineArrêté du 10 avril 2012Art. 2 : Liste des sites de transfusion sanguineArrêté du 10 avril 2012Art. 3 : Nouveau plan pour le sang en Auvergne-Loire
- Arrêté du 10 avril 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 7 septembre 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null

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