Abrogé par ARRÊTÉ du 12 novembre 2015 - art. 3
Créé le 14 septembre 2012 · Abrogé le 19 novembre 2015
Le schéma d'organisation de la transfusion sanguine d'Auvergne-Loire entrera en vigueur le 14 septembre 2012.
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Arrêté du 7 septembre 2012
Le schéma d'organisation de la transfusion sanguine d'Auvergne-Loire entrera en vigueur le 14 septembre 2012.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par ARRÊTÉ du 12 novembre 2015 - art. 3
Créé le 14 septembre 2012 · Abrogé le 19 novembre 2015
Le schéma d'organisation de la transfusion sanguine d'Auvergne-Loire entrera en vigueur le 14 septembre 2012.
Abrogé depuis le jeudi 19 novembre 2015
Abrogé parARRÊTÉ du 12 novembre 2015art. 3
En vigueur du vendredi 14 septembre 2012 au mercredi 18 novembre 2015
Source : Légifrance