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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un article relatif à la sécurité des équipements de levage
Résumé. Les règles pour la sécurité des équipements de levage ont été mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 avril 1972Art. 16
- Arrêté du 13 avril 1972Art. 16