Arrêté du 12 août 2013

Article 1

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 16 octobre 2013 · En vigueur du 8 juin 2019 au 31 décembre 2019

La direction des ressources humaines comprend :

- la sous-direction du pilotage des ressources, du dialogue social et du droit des personnels ;

- la sous-direction des carrières, des parcours et de la rémunération des personnels ;

- la sous-direction de la qualité de vie au travail ;

- le pôle d'accompagnement des équipes, du management, et de la transformation des organisations ;

- la mission des cadres dirigeants et supérieurs ;

- la mission des réseaux d'administration centrale, déconcentrés, des agences régionales de santé et des opérateurs ;

  • la mission des systèmes d'information des ressources humaines ;
  • le bureau des achats, du contrôle interne et des finances ;

- le bureau des ressources humaines et des affaires générales.

Le directeur des ressources humaines dispose par ailleurs de chargés de mission, notamment pour la stratégie et la modernisation ainsi que pour la communication.

Il est assisté d'un chef de service, adjoint au directeur, ainsi que d'un directeur de cabinet.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 4

En vigueur du samedi 8 juin 2019 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 27 mai 2019art. 1

La direction des ressources humaines comprend :

\- la sous-direction du pilotage des ressources, du dialogue social

\- la sous-direction des carrières, des parcours et de la

\- la sous-direction de la qualité de vie au travail

\- le pôle d'accompagnement des équipes, du management, et de la transformation des organisations;

\- la mission des cadres dirigeants et supérieurs ;

\- la mission des réseaux d'administration centrale, déconcentrés, des agences

* la mission des systèmes d'information des ressources humaines ;

\- le bureau des ressources humaines et des affaires générales.

Le directeur des ressources humaines dispose par ailleurs de chargés

Il est assisté d'un chef de service, adjoint au directeur, ainsi que d'un directeur de cabinet.

En vigueur du lundi 26 février 2018 au vendredi 7 juin 2019

Modifié parArrêté du 12 février 2018art. 1

La direction des ressources humaines comprend :

\- la sous-direction du pilotage des ressources, du dialogue social

\- la sous-direction des carrières, des parcours et de la

\- la sous-direction de la qualité de vie au travail

\- le pôle d'accompagnement des cadres (pôle coaching) ;

\- la mission des cadres dirigeants et supérieurs ;

\- la mission des réseaux d'administration centrale, déconcentrés, des agences

* la mission des systèmes d'information des ressources humaines ; * le bureau des achats,du contrôle interne etdes finances;

\- le bureau des ressources humaines et des affaires générales.

Le directeur des ressources humaines dispose par ailleurs de chargés

Il est assisté d'un chef de service, adjoint au directeur,

En vigueur du samedi 26 novembre 2016 au dimanche 25 février 2018

Modifié parArrêté du 26 septembre 2016art. 1

La direction des ressources humaines comprend :

\-la sous-direction du pilotage des ressources, du dialogue social et du droit des personnels ; \-la sous-direction des carrières, des parcours et de la rémunération des personnels ; \-la sous-direction de la qualité de vie au travail ; \- le pôle d'accompagnement des cadres (pôle coaching) ;

\- la mission des cadres dirigeants et supérieurs ; \-la mission des réseaux d'administration centrale, déconcentrés, des agences régionales de santé et des opérateurs ; \-la mission de pilotage du programme "Opérateur national de paye" et du système d'information des ressources humaines ; \-le bureau des ressources humaines et des affaires générales.

Le directeur des ressources humaines dispose par ailleurs de chargés de mission, notamment pour la stratégie et la modernisation ainsi que pour la communication.

Il est assisté d'un chef de service, adjoint au directeur,

En vigueur du jeudi 27 novembre 2014 au vendredi 25 novembre 2016

Modifié parARRÊTÉ du 14 novembre 2014art. 1

La direction des ressources humaines comprend : *la sous-direction du pilotage des ressources, du dialogue social et du droit des personnels ; *la sous-direction des carrières, des parcours et de la rémunération des personnels ; *la sous-direction de la qualité de vie au travail ; *la mission des cadres dirigeants et supérieurs ; *la mission des réseaux d'administration centrale, déconcentrés, des agences régionales de santé et des opérateurs ; *la mission de pilotage du programme "Opérateur national de paye"et du système d'information des ressources humaines ; *le bureau des ressources humaines et des affaires générales.

Le directeur des ressources humaines dispose par ailleurs de chargés de mission, notamment pour la stratégie et la modernisation ainsi que pour la communication. Il est assisté d'un chef de service, adjoint au directeur, ainsi que d'un chef de cabinet.

En vigueur du mercredi 16 octobre 2013 au mercredi 26 novembre 2014

La direction des ressources humaines comprend :
― la sous-direction du pilotage des ressources, du dialogue social et du droit des personnels ;
― la sous-direction des carrières, des parcours et de la rémunération des personnels ;
― la sous-direction de la qualité de vie au travail ;
― la mission des cadres dirigeants et supérieurs ;
― la mission des réseaux d'administration centrale, déconcentrés, des agences régionales de santé et des opérateurs ;
― la mission de pilotage du programme « Opérateur national de paye » et du système d'information des ressources humaines ;
― le bureau des ressources humaines et de l'administration générale.
Le directeur des ressources humaines dispose par ailleurs de chargés de mission, notamment pour la stratégie et la modernisation ainsi que pour la communication.
Il est assisté d'un chef de service, adjoint au directeur, ainsi que d'un chef de cabinet.