Arrêté du 12 août 2013

Article 1

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Article 1

La direction des ressources humaines comprend :

- la sous-direction du pilotage des ressources, du dialogue social et du droit des personnels ;

- la sous-direction des carrières, des parcours et de la rémunération des personnels ;

- la sous-direction de la qualité de vie au travail ;

- le pôle d'accompagnement des équipes, du management, et de la transformation des organisations ;

- la mission des cadres dirigeants et supérieurs ;

- la mission des réseaux d'administration centrale, déconcentrés, des agences régionales de santé et des opérateurs ;

  • la mission des systèmes d'information des ressources humaines ;
  • le bureau des achats, du contrôle interne et des finances ;

- le bureau des ressources humaines et des affaires générales.

Le directeur des ressources humaines dispose par ailleurs de chargés de mission, notamment pour la stratégie et la modernisation ainsi que pour la communication.

Il est assisté d'un chef de service, adjoint au directeur, ainsi que d'un directeur de cabinet.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 16 octobre 2013 · Abrogé le 1 janvier 2020

La direction des ressources humaines comprend :

- la sous-direction du pilotage des ressources, du dialogue social et du droit des personnels ;

- la sous-direction des carrières, des parcours et de la rémunération des personnels ;

- la sous-direction de la qualité de vie au travail ;

- le pôle d'accompagnement des équipes, du management, et de la transformation des organisations ;

- la mission des cadres dirigeants et supérieurs ;

- la mission des réseaux d'administration centrale, déconcentrés, des agences régionales de santé et des opérateurs ;

  • la mission des systèmes d'information des ressources humaines ;
  • le bureau des achats, du contrôle interne et des finances ;

- le bureau des ressources humaines et des affaires générales.

Le directeur des ressources humaines dispose par ailleurs de chargés de mission, notamment pour la stratégie et la modernisation ainsi que pour la communication.

Il est assisté d'un chef de service, adjoint au directeur, ainsi que d'un directeur de cabinet.

Historique des versions

En vigueur du samedi 8 juin 2019 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 27 mai 2019art. 1 : Extension des missions du pôle d'accompagnement

En résumé. La structure de la direction des ressources humaines a été modifiée, notamment par le remplacement du pôle d'accompagnement des cadres par un pôle plus large incluant les équipes, le management et la transformation des organisations, ainsi que par la promotion du chef de cabinet au rang de directeur.

En vigueur du lundi 26 février 2018 au vendredi 7 juin 2019

Modifié parArrêté du 12 février 2018art. 1 : Modification de l'organisation de la direction des ressources humaines

En résumé. La direction des ressources humaines a été restructurée avec l'ajout d'un bureau et la modification de la mission de pilotage des systèmes d'information, tout en conservant les autres sous-directions et missions.

En vigueur du samedi 26 novembre 2016 au dimanche 25 février 2018

Modifié parArrêté du 26 septembre 2016art. 1 : Création d'un pôle d'accompagnement des cadres

En résumé. Un nouveau pôle d'accompagnement des cadres (pôle coaching) a été ajouté à la direction des ressources humaines.

En vigueur du jeudi 27 novembre 2014 au vendredi 25 novembre 2016

Modifié parARRÊTÉ du 14 novembre 2014art. 1 : Réorganisation de la direction des ressources humaines

En résumé. La structure de la direction des ressources humaines a été entièrement réorganisée avec la création de nouvelles sous-directions et missions, ainsi que des ajustements dans les intitulés.

En vigueur du mercredi 16 octobre 2013 au mercredi 26 novembre 2014

Source : Légifrance