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Chapitre II

Arrêté du 11 octobre 2024

Chapitre Ier : Dispositions modifiant l'arrêté du 1er décembre 2021 relatif au concours externe sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 1er décembre 2021

Résumé. Cet article change des règles pour devenir commissaire dans l'armée.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er décembre 2021Art. 10 → Version 2
- Arrêté du 1er décembre 2021
Art. 10

1 version

1 modifié

2 cités

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 14 de l'arrêté du 1er décembre 2021

Résumé. Cet article change les règles d'un concours pour des postes de commissaires des armées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er décembre 2021Art. 14 → Version 2
- Arrêté du 1er décembre 2021
Art. 14

1 version

1 modifié

2 cités

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions concernant le concours externe pour les commissaires des armées

Résumé. Les règles du concours pour devenir commissaire des armées ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er décembre 2021Art. 14 → Version 2
- Arrêté du 1er décembre 2021
Art. 14

1 version

1 modifié

1 cité

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 14 de l'arrêté du 1er décembre 2021

Résumé. L'article 4 change les règles du concours pour devenir commissaire des armées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er décembre 2021Art. 14 → Version 2
- Arrêté du 1er décembre 2021
Art. 14

1 version

1 modifié

3 cités

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes du concours externe de recrutement des commissaires des armées

Résumé. Cet article change des règles pour le concours de commissaire des armées sans dire quoi exactement.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er décembre 2021Art. ANNEXE I → Version 2
- Arrêté du 1er décembre 2021
Art. ANNEXE I

1 version

1 modifié

1 cité

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes I de l'arrêté du 1er décembre 2021 sur le concours des commissaires des armées

Résumé. Un arrêté de 2024 change des règles du concours pour recruter des commissaires des armées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er décembre 2021Art. ANNEXE I → Version 2
- Arrêté du 1er décembre 2021
Art. ANNEXE I

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe II de l'arrêté du 1er décembre 2021

Résumé. L'article change une section du règlement du concours pour devenir commissaire des armées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er décembre 2021Art. ANNEXE II → Version 2
- Arrêté du 1er décembre 2021
Art. ANNEXE II

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions annexes du concours externe de recrutement des commissaires des armées

Résumé. Cet article modifie les annexes du concours pour devenir commissaire des armées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er décembre 2021Art. ANNEXE III → Version 2
- Arrêté du 1er décembre 2021
Art. ANNEXE III

1 version

1 modifié

En vigueur depuis le vendredi 18 octobre 2024

Chapitre Ier : Dispositions modifiant l'arrêté du 1er décembre 2021 relatif au concours externe sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8