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ARRÊTÉ du 11 mars 2015

modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

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Modification des certifications pour l'enseignement du sport

Résumé. Un arrêté met à jour les spécialités sportives et les certifications nécessaires pour enseigner le sport.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-2 (Liste des diplômes pour enseigner le sport) et A. 212-1 (Diplômes requis pour enseigner le sport) ;

Vu l'arrêté du 12 février 2013 (Modification des règles d'encadrement de certaines activités sportives) modifiant les dispositions réglementaires du code du sport ;

Vu l'arrêté du 15 octobre 2013 portant création de la spécialité « volley-ball et volley-ball de plage » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'arrêté du 22 décembre 2014 (Modification des diplômes requis pour l'enseignement du sport) modifiant les dispositions réglementaires du code du sport,

Arrête :

En vigueur depuis le 1 avril 2015

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Modification des diplômes et certifications dans le domaine du sport

Résumé. Un arrêté modifie des annexes pour ajouter de nouvelles spécialités sportives et adapter les certifications.

L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifiée conformément aux articles 2 (Modification des consignes de style pour les articles sur le Code du sport) et 3 (Modification des consignes de style pour les articles sur le Code du sport) du présent arrêté.

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Modification des consignes de style pour les articles sur le Code du sport

Résumé. L'arrêté modifie les consignes de style pour le titre et le résumé des articles concernant les changements dans le Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des consignes de style pour les articles sur le Code du sport

Résumé. L'arrêté modifie les consignes de style pour le titre et le résumé des articles concernant les changements dans le Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 avril 2015

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 mars 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune

En vigueur depuis le mercredi 1 avril 2015

ARRÊTÉ du 11 mars 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4