Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport)Art. L.212-1Diplôme obligatoire pour enseigner le sportPour enseigner le sport contre rémunération, il faut avoir un diplôme reconnu qui garantit la sécurité des pratiquants., R. 212-2 (Liste des diplômes pour enseigner le sport)Art. R.212-2Liste des diplômes pour enseigner le sportSeul le ministre des sports peut établir la liste des diplômes nécessaires pour enseigner le sport contre rémunération. et A. 212-1 (Diplômes requis pour enseigner le sport)Art. A.212-1Diplômes requis pour enseigner le sportPour enseigner le sport contre rémunération, il faut avoir un diplôme reconnu dans une liste officielle. ;
Vu l'arrêté du 12 février 2013 (Modification des règles d'encadrement de certaines activités sportives)Modification des règles d'encadrement de certaines activités sportivesUn arrêté modifie les règles pour encadrer des activités sportives comme l'aviron, le canoë-kayak et la boxe, et corrige des fautes dans le tableau des diplômes. modifiant les dispositions réglementaires du code du sport ;
Vu l'arrêté du 15 octobre 2013 portant création de la spécialité « volley-ball et volley-ball de plage » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2014 (Modification des diplômes requis pour l'enseignement du sport)Modification des diplômes requis pour l'enseignement du sportUn arrêté met à jour la liste des diplômes et certifications nécessaires pour enseigner le sport contre rémunération. modifiant les dispositions réglementaires du code du sport,
Arrête :