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ARRÊTÉ du 11 mars 2015
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-2 et A. 212-1 ;
Vu l'arrêté du 12 février 2013 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport ;
Vu l'arrêté du 15 octobre 2013 portant création de la spécialité « volley-ball et volley-ball de plage » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2014 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. Annexe II-1 (art. A212-1)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. Annexe II-1 (art. A212-1)
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Créé le 1 avril 2015
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 11 mars 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune
En vigueur depuis le mercredi 1 avril 2015