En vigueur depuis le 1 avril 2015
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Modification des diplômes et certifications dans le domaine du sport
L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifiée conformément aux articles 2 (Modification des consignes de style pour les articles sur le Code du sport) et 3 (Modification des consignes de style pour les articles sur le Code du sport) du présent arrêté.