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Arrêté du 11 mai 2021

modifiant l'arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des organismes militaires à vocation opérationnelle

Résumé. Un arrêté modifie la liste des organismes militaires opérationnels et fixe leur entrée en vigueur au 1er août 2021.

La ministre des armées,

Vu le code de la défense ;

Vu le décret n° 2015-212 du 25 février 2015 (Exclusion de certains organismes militaires de la consultation des comités sociaux) modifié pris en application de l'article 15 (Création des comités techniques dans la fonction publique) de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ;

Vu l'arrêté du 25 février 2015 (Liste des organismes militaires opérationnels) modifié relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée ;

Vu l'arrêté du 27 décembre 2019 modifié fixant la liste des autorités et organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées ;

Vu l'avis du comité technique ministériel en date du 15 avril 2021,

Arrête :

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Modification de la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle

Résumé. L'arrêté modifie la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle, en ajoutant, supprimant ou renommant certains d'entre eux.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 19 mai 2021

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Entrée en vigueur des dispositions

Résumé. Les nouvelles règles du premier point de l'article 1er entrent en vigueur le 1er août 2021.

Les dispositions du 1° de l'article 1er (Modification de la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle) entrent en vigueur le 1er août 2021.

En vigueur depuis le 19 mai 2021

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Publication au JORF

Résumé. L'arrêté est publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 mai 2021.

Florence Parly

En vigueur depuis le mercredi 19 mai 2021

Arrêté du 11 mai 2021
Article 1
Article 2
Article 3