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Arrêté du 11 juin 2024

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment son article L. 4211-2 ;

Vu l'arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification et création de dispositions dans l'arrêté du 5 octobre 2022

Résumé. Des articles ont été modifiés et un nouveau chapitre a été ajouté pour les personnels de réserve du SSA.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 octobre 2022Sct. Chapitre IV bis : APTITUDE DES PERSONNELS DE RÉSERVE DU SSAArrêté du 5 octobre 2022Art. 16-1 → Version 1Arrêté du 5 octobre 2022Art. 16-2 → Version 1
- Arrêté du 5 octobre 2022
Sct. Chapitre IV bis : APTITUDE DES PERSONNELS DE RÉSERVE DU SSA, Art. 16-1, Art. 16-2

Créé le 16 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe I d'un arrêté antérieur

Résumé. La pièce jointe de l'ancien arrêté est remplacée par une nouvelle pièce jointe.

L'annexe I de l'arrêté du 5 octobre 2022 susvisé est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.

Créé le 16 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal Officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 juin 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur central du service de santé des armées,

J. Margery

En vigueur depuis le dimanche 16 juin 2024

Arrêté du 11 juin 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe