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Annexe

JORF n°0139 du 15 juin 2024

Arrêté du 11 juin 2024

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment son article L. 4211-2 ;

Vu l'arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification et création de dispositions dans l'arrêté du 5 octobre 2022

Résumé Des articles ont été modifiés et un nouveau chapitre a été ajouté pour les personnels de réserve du SSA.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 octobre 2022 > > Art. 1, Art. 2, Art. 6, Art. 7 > >

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 octobre 2022 > > Sct. Chapitre IV bis : APTITUDE DES PERSONNELS DE RÉSERVE DU SSA, Art. 16-1, Art. 16-2 > >

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3 créés

4 modifiés

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe I d'un arrêté antérieur

Résumé La pièce jointe de l'ancien arrêté est remplacée par une nouvelle pièce jointe.

L'annexe I de l'arrêté du 5 octobre 2022 susvisé est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.

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1 cité

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal Officiel

Résumé Cet arrêté sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Annexe

Fait le 11 juin 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur central du service de santé des armées,

J. Margery