Arrêté du 11 juin 2024

Article 2

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Article 2

L'annexe I de l'arrêté du 5 octobre 2022 susvisé (Règles de santé pour les militaires) est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 16 juin 2024

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Modification de l'annexe I d'un arrêté antérieur

Résumé. La pièce jointe de l'ancien arrêté est remplacée par une nouvelle pièce jointe.

L'annexe I de l'arrêté du 5 octobre 2022 susvisé (Règles de santé pour les militaires) est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 16 juin 2024

Source : Légifrance