Créé le 8 octobre 2022 · En vigueur depuis le 16 juin 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Normes médicales d'aptitude au service et aux missions spécifiques
Résumé. Un médecin vérifie si les candidats sont en bonne santé pour servir, faire des missions spéciales et conduire, et qu'ils peuvent faire des tests physiques et suivre des règles.
L'aptitude générale au service à l'admission dans le SSA de tout candidat est définie en annexe I au présent arrêté selon la nature de l'engagement.
Ces normes médicales d'aptitude s'appliquent à l'occasion de l'expertise médicale initiale, au temps de l'incorporation et durant la période probatoire.
A l'admission, le médecin des armées se prononce systématiquement sur l'aptitude :
- générale au service, telle que définie en annexe I ;
- aux opérations extérieures (OPEX), telle que définie en annexe I ;
- aux missions de courte durée (MCD), telle que définie en annexe I ;
- à la conduite de véhicules légers, telle que définie en annexe II.
Il se prononce également sur :
- l'absence de contre-indications aux épreuves physiques et sportives préalables à l'engagement ou l'admission en école, ainsi qu'à la pratique de l'entraînement physique militaire et sportif (EPMS) ;
- les normes spécifiques édictées par la future autorité d'emploi.