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Chapitre II

NORMES MÉDICALES D'ADMISSION EN SERVICE

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Article 3

Dépistage de produits stupéfiants et inaptitude à l'engagement

JORF n°0233 du 7 octobre 2022

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Normes médicales d'aptitude au service dans le SSA

Résumé Les critères médicaux pour entrer dans le service sont définis par des normes, évaluées par un médecin.

L'aptitude générale au service à l'admission dans le SSA de tout candidat est définie en annexe I au présent arrêté selon la nature de l'engagement.
Ces normes médicales d'aptitude s'appliquent à l'occasion de l'expertise médicale initiale, au temps de l'incorporation et durant la période probatoire.
A l'admission, le médecin des armées se prononce systématiquement sur l'aptitude :

- générale au service, telle que définie en annexe I ;
- aux opérations extérieures (OPEX), telle que définie en annexe I ;
- aux missions de courte durée (MCD), telle que définie en annexe I ;
- à la conduite de véhicules légers, telle que définie en annexe II.

Il se prononce également sur :

- l'absence de contre-indications aux épreuves physiques et sportives préalables à l'engagement ou l'admission en école, ainsi qu'à la pratique de l'entraînement physique militaire et sportif (EPMS) ;
- les normes spécifiques édictées par la future autorité d'emploi.

Lors de son admission dans le SSA, une dérogation totale ou partielle aux normes médicales d'aptitude définies à l'annexe I peut être accordée au candidat militaire dans les conditions prévues à l'article 15 du présent arrêté.

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Version 1

L'aptitude générale au service à l'admission dans le SSA de tout candidat est définie en annexe I au présent arrêté selon la nature de l'engagement.

Ces normes médicales d'aptitude s'appliquent à l'occasion de l'expertise médicale initiale, au temps de l'incorporation et durant la période probatoire.

A l'admission, le médecin des armées se prononce systématiquement sur l'aptitude :

- générale au service, telle que définie en annexe I ;

- aux opérations extérieures (OPEX), telle que définie en annexe I ;

- aux missions de courte durée (MCD), telle que définie en annexe I ;

- à la conduite de véhicules légers, telle que définie en annexe II.

Il se prononce également sur :

- l'absence de contre-indications aux épreuves physiques et sportives préalables à l'engagement ou l'admission en école, ainsi qu'à la pratique de l'entraînement physique militaire et sportif (EPMS) ;

- les normes spécifiques édictées par la future autorité d'emploi.

Lors de son admission dans le SSA, une dérogation totale ou partielle aux normes médicales d'aptitude définies à l'annexe I peut être accordée au candidat militaire dans les conditions prévues à l'article 15 du présent arrêté.