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Arrêté du 11 juin 2009

modifiant l'arrêté du 28 septembre 2006 relatif aux sections internationales de lycée

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Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 421-134 (Adaptation des enseignements dans les sections internationales) et D. 421-135 (Sections internationales et options de diplômes) ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général ;

Vu l'arrêté du 28 septembre 2006 modifié relatif aux sections internationales de lycée ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 14 mai 2009,

Arrête :

En vigueur depuis le 28 juin 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des épreuves de l'option internationale du baccalauréat

Résumé. Les épreuves de l'option internationale du baccalauréat général sont modifiées pour inclure des compositions écrites et des interrogations orales dans la langue de la section.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 septembre 2006 ;Art. Annexe → Version 2

Arrêté du 28 septembre 2006 ;

Art. Annexe

En vigueur depuis le 28 juin 2009

Ces dispositions entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2009 en classes de seconde et de première et à compter de la rentrée scolaire 2010 en classe terminale.

En vigueur depuis le 28 juin 2009

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 juin 2009.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-L. Nembrini

En vigueur depuis le dimanche 28 juin 2009

Arrêté du 11 juin 2009
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6