JORF n°0147 du 27 juin 2009

Article 2

Article 2

Le deuxième alinéa de l'article 9 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Sous réserve des dispositions prévues à l'article 10, les candidats à l'option internationale du baccalauréat subissent :

  1. Lorsque l'histoire-géographie est la discipline non linguistique de la section :
    ― d'une part, les épreuves obligatoires correspondant à leur série, telles qu'elles sont prévues par l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé, à l'exception de l'épreuve obligatoire de première langue vivante et de l'épreuve obligatoire d'histoire-géographie ;
    ― d'autre part, une épreuve spécifique qui porte sur la première langue vivante et une épreuve spécifique qui porte sur le programme aménagé d'histoire-géographie ;
  2. Lorsque les mathématiques sont la discipline non linguistique de la section :
    ― d'une part, les épreuves obligatoires correspondant à leur série, telles qu'elles sont prévues par l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé, y compris les épreuves de mathématiques mais à l'exception de l'épreuve obligatoire de première langue vivante ;
    ― d'autre part, une épreuve spécifique qui porte sur la première langue vivante et une épreuve spécifique correspondant à un enseignement supplémentaire de mathématiques. »

Historique des versions

Version 1

Le deuxième alinéa de l'article 9 est remplacé par les dispositions suivantes :

« Sous réserve des dispositions prévues à l'article 10, les candidats à l'option internationale du baccalauréat subissent :

1. Lorsque l'histoire-géographie est la discipline non linguistique de la section :

― d'une part, les épreuves obligatoires correspondant à leur série, telles qu'elles sont prévues par l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé, à l'exception de l'épreuve obligatoire de première langue vivante et de l'épreuve obligatoire d'histoire-géographie ;

― d'autre part, une épreuve spécifique qui porte sur la première langue vivante et une épreuve spécifique qui porte sur le programme aménagé d'histoire-géographie ;

2. Lorsque les mathématiques sont la discipline non linguistique de la section :

― d'une part, les épreuves obligatoires correspondant à leur série, telles qu'elles sont prévues par l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé, y compris les épreuves de mathématiques mais à l'exception de l'épreuve obligatoire de première langue vivante ;

― d'autre part, une épreuve spécifique qui porte sur la première langue vivante et une épreuve spécifique correspondant à un enseignement supplémentaire de mathématiques. »