A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juin 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2
Arrêté du 11 juin 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juin 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juin 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2
Source : Légifrance
Arrêté du 9 juin 2008 (Ab)
Art. Annexe 1 (Ab)
Arrêté du 9 juin 2008
Règles de la pêche sportive
Arrêté du 9 juin 2008 · art. 4 (Ab)
Règles pour la pêche de loisir du thon rouge
Arrêté du 9 juin 2008 · art. 5 (Ab)
Contrôles et sanctions dans les pêcheries
Arrêté du 9 juin 2008 · art. 6 (Ab)
Exécution d'un arrêté sur les pêches maritimes
Arrêté du 9 juin 2008 · art. 7 (Ab)
Règles pour la pêche récréative du thon rouge
Arrêté du 9 juin 2008 · art. 1 (Ab)
Interdiction de pêcher pour loisir en 2008
Arrêté du 9 juin 2008 · art. 2 (Ab)
Pêche de loisir : règles et déclaration
Arrêté du 9 juin 2008 · art. 3 (Ab)
Art. Annexe 2 (Ab)
Arrêté du 9 juin 2008
Annexe (Ab)
Arrêté du 9 juin 2008